Mentions Légales
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Siège social
S&P DJ ANIMATION
Patrick BARBIERI
102, allée de l'aubépine, 40600 Biscarrosse
Patrick BARBIERI
102, allée de l'aubépine, 40600 Biscarrosse
Contact
Tél. : 06.20.56.47.80
E-Mail : patrick_barbieri@hotmail.com
E-Mail : patrick_barbieri@hotmail.com
Les mentions légales de S&P DJ Animation
1 - Présentation du site.
Ce site est la propriété de la société S&P DJ Animation, dont le siège social est situé à 102, allée de l'aubépine 40600 Biscarrosse, France.
Téléphone N°06.20.56.47.80
Le Directeur de la publication du site: Patrick BARBIERI.
Numéro SIRET ou SIREN de l’établissement : 53445144800011.
Le prestataire assurant l'hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société Ionos 1and1 :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
09.70.80.89.11
info@ionos.fr
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Commerzbank Frankfurt
IBAN: DE98 5004 0000 0589 3375 02
BIC: COBADEFFXXX (Frankfurt am Main)
1&1 IONOS Cloud GmbH
Greifswalder Str. 207
10405 Berlin, Allemagne
+49.30.57.70.08.50
info@cloud.ionos.de
1&1 IONOS Cloud GmbH
GmbH au capital de 5 814 171 EUR
RCS Charlottenburg HRB 125506 B
SIRET 29 026 63822
Directeur de la publication
1&1 Internet SARL: Achim Weiss
1&1 IONOS Cloud GmbH: Achim Weiss
Hébergeur
1&1 IONOS SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur
Allemagne
Téléphone: +49 (0) 721 170 555
La création graphique du site a été réalisée par Patrick BARBIERI.
2 - Conditions d'utilisation du site
Les présentes conditions d’utilisation, seront modifiables à tout moment par S&P DJ Animation, sous réserves que vous vous engagiez à les respecter.
Toutes les informations sur le site sont données à titre indicatif, elles sont susceptibles d’évoluer et d’être modifiées ; les informations figurant sur le site http://www.sp-dj-animation.com/ ne sont pas
exhaustives.
S&P DJ Animation, s’efforce de fournir sur le site des informations à jours, et précises.
La société S&P DJ Animation, de ce fait ne pourra être tenue responsable des inexactitudes et des oublis dans la mise à jour, causé de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui transmettent ces
informations.
3 - Description des services fournis.
Le site http://www.sp-dj-animation.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
S&P DJ Animation s’efforce de fournir sur le site http://www.sp-dj-animation.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des
inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site http://www.sp-dj-animation.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site
http://www.sp-dj-animation.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4 - Propriété intellectuelle et contrefaçon
S&P DJ Animation, détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, pour une reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, est interdite, sauf autorisation écrite
préalable de la part de S&P DJ Animation.
Conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme
constitutive d’une contrefaçon et sera poursuivie.
5 – Gestion des données personnelles
La société S&P DJ Animation s’engage à maintenir vos données personnelles confidentielles ; En France, vos données personnelles sont protégées par les lois suivantes :
La loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 modifiée,
La loi n° 2004-801 du 6 août 2004,
L'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez à tout moment avoir accès à vos données personnelles vous concernant et détenues par S&P DJ Animation, et ainsi de rectifier et de
supprimer des données vous concernant.
6 – Limitations de responsabilité
Lors de l’accès au site internet http://www.sp-dj-animation.com/ S&P DJ Animation ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects qui seront causés au matériel de l’utilisateur, et
résultant de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 5, de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
L’espace interactif « CONTACT » est à la disposition de l’utilisateur.
Tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions
relatives à la protection des données, seront sans mise en demeure préalable supprimées par S&P DJ Animation.
En cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
S&P DJ Animation se réservera également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur.
7 - Liens hypertextes et cookies
Toute personne voulant établir un lien des liens vers ce site est libre de le faire, tant que cela ne porte pas atteinte à l’image de son éditeur.
Ces liens sont autorisés sous le format HTML, PHP et XML.
Tous liens au format PDF, DOC, RTF est prohibé, ces formats ne permettant pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisations.
La navigation sur le site http://www.sp-dj-animation.com/ , provoquera automatiquement l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur utilisé.
Un cookie est un petit fichier, qui ne permet en aucun cas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistrera les informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site ; les données
obtenus, faciliteront la navigation ultérieure sur le site, et ont vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Si, vous émettez un refus d’installation d’un cookie, cela peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains de nos services.
8 - Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.sp-dj-animation.com/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.
9 - Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
10 - Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la
loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée).
102, allée de l'aubépine 40600 Biscarrosse, France
patrick_barbieri@hotmail.com
1 - Présentation du site.
Ce site est la propriété de la société S&P DJ Animation, dont le siège social est situé à 102, allée de l'aubépine 40600 Biscarrosse, France.
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7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
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SARL au capital de 100 000 EUR
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10405 Berlin, Allemagne
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informations.
3 - Description des services fournis.
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Quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, pour une reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, est interdite, sauf autorisation écrite
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Conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme
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La société S&P DJ Animation s’engage à maintenir vos données personnelles confidentielles ; En France, vos données personnelles sont protégées par les lois suivantes :
La loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 modifiée,
La loi n° 2004-801 du 6 août 2004,
L'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez à tout moment avoir accès à vos données personnelles vous concernant et détenues par S&P DJ Animation, et ainsi de rectifier et de
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Lors de l’accès au site internet http://www.sp-dj-animation.com/ S&P DJ Animation ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects qui seront causés au matériel de l’utilisateur, et
résultant de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 5, de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
L’espace interactif « CONTACT » est à la disposition de l’utilisateur.
Tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions
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obtenus, faciliteront la navigation ultérieure sur le site, et ont vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
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9 - Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
10 - Lexique.
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Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la
loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée).
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patrick_barbieri@hotmail.com
